Isabelle Mercier
Autre nom possible de la personne recherchée:
Isabelle Braun
Isabelle Pariente-Mercier
Isabelle Avezac
Isabelle d'Artigues
Isabelle Lefèvre
Isabelle Mercier-Lefèvre
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Isabelle MERCIER
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Conseil national d'orientation des conditions de travail
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000053798057
(source JORF)
nomination
12 Avril 2026
12/04/2026
De:
Isabelle MERCIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
date_debut
=
"
2026-01-26
"
conseil_administration
JORFTEXT000053399379
(source JORF)
nomination
25 Janvier 2026
25/01/2026
De:
Isabelle MERCIER
titulaire
Objet:
membres du Comité national de prévention et de santé au travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000052990785
(source JORF)
nomination
05 Décembre 2025
05/12/2025
De:
Isabelle MERCIER
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Conseil national d'orientation des conditions de travail
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000052990781
(source JORF)
nomination
05 Décembre 2025
05/12/2025
De:
Isabelle MERCIER
titulaire
Objet:
membres du Comité national de prévention et de santé au travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000052572880
(source JORF)
nomination
14 Novembre 2025
14/11/2025
De:
Isabelle MERCIER
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Conseil national d'orientation des conditions de travail
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000052572878
(source JORF)
nomination
14 Novembre 2025
14/11/2025
De:
Isabelle MERCIER
titulaire
Objet:
membre du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:
Mme Catherine PINCHAUT
Groupe:
Conseil national d'orientation des conditions de travail
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000048348133
(source JORF)
nomination
05 Novembre 2023
05/11/2023
De:
Isabelle MERCIER
titulaire
Objet:
membre du Comité national de prévention et de santé au travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:
Mme Catherine PINCHAUT
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000048307491
(source JORF)
nomination
03 Novembre 2023
03/11/2023
De:
Isabelle Mercier
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'innovation ouverte
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
"
JORFTEXT000047692731
(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 2023
17/06/2023
De:
Isabelle Mercier
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'innovation ouverte
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
"
JORFTEXT000047358568
(source JORF)
délégation de signature
29 Mars 2023
29/03/2023
De:
Isabelle Mercier
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'innovation ouverte
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
"
JORFTEXT000046542272
(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 2022
10/11/2022
De:
Isabelle Mercier
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'innovation ouverte
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
"
JORFTEXT000046204052
(source JORF)
délégation de signature
21 Août 2022
21/08/2022
De:
Isabelle Mercier
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'innovation ouverte
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
"
JORFTEXT000046036957
(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 2022
12/07/2022
De:
Isabelle Mercier
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'innovation ouverte
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la transition écologique
"
JORFTEXT000045316778
(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 2022
09/03/2022
De:
Isabelle MERCIER
personnel de direction, établissements et vie scolaire
Objet:
le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
De personnels de direction et d'inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut
=
"
2020-09-01
"
JORFTEXT000042460987
(source JORF)
intégration
25 Octobre 2020
25/10/2020